ASA de BAULNE-EN-BRIE, en charge de l’aménagement hydraulique et de la desserte
Pour porter la mise en œuvre d’un projet d’aménagements des coteaux de Baulne-en-Brie, les propriétaires des parcelles concernés se sont regroupés en Association Syndicale Autorisé dite : ASA pour l’aménagement des coteaux viticoles de Baulne-en-Brie.
Retrouvez ci-dessous l’actualité de l’ASA.
Pour toutes questions relatives aux activités de l’ASA, vous pouvez joindre le Président et l’ensemble des élus par mail : asabaulneenbrie@gmail.com
Pour toutes questions relatives à la liste des propriétés adhérentes, vous pouvez contacter le Président au mail ci-dessous ou Mme Ambrosino, Chambre d’agriculture de l’Aisne (03.23.22.51.08)
Suivre l'évolution du Projet
22 SEPTEMBRE 2020 – Assemblée des propriétaires
11 JUILLET 2019 – Vote du montant maximal d’emprunts
Sur la base des études préalables réalisées par la commune, le Syndicat a proposé plusieurs montants maximaux d’emprunts à l’assemblée des propriétaires.
Ce montant permet d’identifier le montant de cotisation.
L’assemblée des propriétaires a délibéré sur un montant maximal d’emprunt de 1,5 M€ (cotisation en taux plein de 796 €/ha/an).
11 JUILLET 2019 – Approbation de la base de répartition des dépenses
Le Syndicat a établi une proposition de base de répartition des dépenses de l’ASA entre ses membres. Il la soumise en enquête locale du 14 au 28 juin 2019. Les propriétaires membres, prévenus par courrier, n’ont pas formulé de remarque.
Aussi, par délibération du 11 juillet 2019, le Syndicat a délibéré sur l’approbation de cette base de répartition des dépenses.
12 MARS 2019 – Election du Président de l’ASA
Lors de sa 1ère réunion, le Syndicat a élu parmi ses membres le Président de l’ASA : M Jean-Pierre BECHARD.
11 JANVIER 2019 – Election des représentants de l’ASA
L’ASA de Baulne-en-Brie a tenu sa 1ère assemblée de propriétaires le 11 janvier 2019 afin d’élire les 6 titulaires et 3 suppléants constituant le Syndicat de l’ASA.
Ont ainsi été élu :
- Comme titulaires : Ms SAXBY William, BECHARD Jean-Pierre, DEPIT Didier, FAYE Alain, DESTOUCHES Alain ainsi que la Commune de Vallées-en-Champagne
- Comme suppléants : Mmes PATILLAUD Catherine, PRUD’HOMME Mireille et M GERARDIN Dominique
Deux autres personnes, stagiaires, participent aux réunions de Syndicat sans pouvoir de vote : M Sébastien BRESSION et Mme Evelyne de BILLY.
6 NOVEMBRE 2018 – Création de l’ASA de Baulne-en-Brie
Par arrêté du 06 novembre 2018, le Préfet a autorisé la création de l’ASA de Baulne-en-Brie selon les statuts soumis à enquête publique et au vote des propriétaires.
Télécharger l’arrêté de création de l’ASA
Contacts
Aisne - Mission Erosion
Stéphanie Ambrosino
03 23 22 51 08